Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ENCYCLOPEDIE FRANCAISE PERMANENTE
LAROUSSE-BORDAS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1493891
Date de dépôt :
14/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/2008

Présentation de la marque ENCYCLOPEDIE FRANCAISE PERMANENTE

Déposée le 14 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) LAROUSSE-BORDAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENCYCLOPEDIE FRANCAISE PERMANENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAROUSSE-BORDAS domicilié(e) 21, rue du Montparnasse, 75006 PARIS (dossier no 2127050) - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 457 213 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2127050) - France.

La marque ENCYCLOPEDIE FRANCAISE PERMANENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENCYCLOPEDIE FRANCAISE PERMANENTE est expirée depuis le 14 octobre 2008.

LAROUSSE-BORDAS a également déposé les autres marques suivantes : MONDE ET VOYAGES , MUNDOS DEL ESPANOL , ENGLISH FILES , THEMA , LES JOKERS BORDAS , LE PETIT LAROUSSE ILLUSTRE 2005 100ème EDITION , L'ATELIER VIVANT , MULTIGUIDES NATURE , BIBLIOROM LAROUSSE , MY ENGLISH IS RICH


LAROUSSE-BORDAS (S.A.) - 21, rue du Montparnasse, 75006 PARIS (dossier no 2127050) - France - SIREN 401457213


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2127050) - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 1998 n°2127050 - Publication au BOPI 1998-09-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205951 - Publication au BOPI 1996-09-09

Inscription le 23 avril 1991 - Transmission de propriété n°52997 - Publication au BOPI 1991-04-23

Inscription - Transmission de propriété n°45178 - Publication au BOPI

Papier, carton et produits en ces matières pour l'emballage, l'édition, la papeterie, le bureau, l'impression, l'instruction, la publicité, l'hygiène et le ménage;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photograhies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques en feuille pour l'emballage ou le conditionnement;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements et distribution de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements Spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.